Jean-Marc Poisson


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: POISSON (Jean-Marc, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc POISSON, Guy GROSSE et Marc DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000028858706(source JORF)
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Marc Poisson
notaire associé à Paris
Objet:
Membres
Titulaires
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000652512(source JORF)
renouvellement
28 Octobre 200728/10/2007
De: Jean-Marc Poisson
Objet:
notaire associé à Paris
membre titulaire, et de
notaire_suppression_office
notaire
JORFTEXT000000812206(source JORF)
cessation de fonction
24 Mai 200524/05/2005
De: Jean-Marc Poisson
notaire associé à Paris
Objet:
Membres
Titulaires
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
JORFTEXT000000807639(source JORF)
renouvellement
28 Octobre 200428/10/2004
De: Poisson (Jean-Marc, Gabriel)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000429818(source JORF)
décoration
04 Décembre 200304/12/2003
De: Poisson (Jean-Marc, Lucien)
notaire à Paris, président honoraire de la chambre interdépartementale des notaires de Paris, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Jean-Marc Poisson
notaire associé à Paris
Objet:
Membres
Titulaires
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret no 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
JORFTEXT000000591323(source JORF)
renouvellement
12 Octobre 200112/10/2001
De: Poisson (Jean-Marc)
notaire à Paris
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
mentionnée à l'article 1er
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
JORFTEXT000000739616(source JORF)
désignation
16 Octobre 199816/10/1998
De: Poisson (Jean-Marc, Lucien)
notaire à Paris ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
28 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Poisson (Jean-Marc)
notaire à Paris
Objet:
membres titulaires de la commission susmentionnée
Groupe:
Commission susmentionnée
JORFTEXT000000737706(source JORF)
désignation
14 Octobre 199514/10/1995
De: Jean-Marc Poisson
notaire associé à Paris
Objet:
à la commission
prévue à l'article 2 du décret no 71-942 du
26 novembre 1971
modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires:
membre titulaire
Remplace:M. Joël Dejean de la Batie
Groupe:
Transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
JORFTEXT000000731417(source JORF)
nomination
11 Septembre 199411/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.